Dossier de la séance du Conseil départemental du 17 décembre 2015

Publié le par Service Coopération territoriale

Mots-clés : CG CD Rapport Séance Délibération Assemblée

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Retrouvez ici le dossier de la séance du Conseil départemental du 17 décembre 2015.

Ordre du jour :

Communication


- Rapport relatif aux dispositions prises par le Département suite aux attentats du 13 novembre 2015 et aux événements qui ont suivi

Rapports


- Plan pluriannuel d’investissement pour la mise en sécurité des sites départementaux
- Mise en œuvre du plan petite enfance et parentalité-
- Accès des familles à une solution d’accueil du jeune enfant sur le territoire de Seine-Saint-Denis
- Développement des conseils d’établissements dans les crèches départementales
- Participation du Département au nouveau dispositif « Vélib’ »
- Recrutement d’agents non titulaires sur postes permanents pour les métiers en tension
- Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire – Mise en œuvre de la loi du 12 mars 2012 – Extension des sélections professionnelles pour l’année 2016
- Entrée de la communauté d’agglomération Est Ensemble au capital social de la SEM Séquano Aménagement
- Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement et de fonctionnement sur l’exercice 2016
- État des restes à recouvrer – Créances éteintes

Désignations

- Conseil de l’UFR « Lettres, langues, sciences humaines et des sociétés » de l’université Paris 13 – Désignation d’un représentant du Département
- Conseil d’administration du collège Pierre de Geyter à Saint-Denis – Remplacement d’un conseiller départemental.

 

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