Aménagement du territoire & Développement durable

Dossier d’organisation de la viabilité hivernale - DOVH

Anticipation, mobilisation et sécurité,

Chaque année à l’entrée de l’hiver, le Conseil départemental de Seine-Saint-Denis édite son Dossier d’Organisation de la Viabilité Hivernale - DOVH

Économie & Emploi

30 NOVEMBRE / EUROPE/ EDAYPARIS

Le Mouvement Européen – France, Le Taurillon et Toute l’Europe suivent pour vous le European Business Day, événement européen majeur organisé à Paris le 30 novembre prochain.

Accès rapide

Société & Citoyenneté

Rencontre de la coopération internationale"

Zoom sur Figuig, au Maroc. Le mardi 20 février 2018.

Accès rapide

Solidarité

Championnat de foot de l’Intégration et de la Solidarité

Un championnat de foot 5 accueillera chaque samedi des équipes composées de joueurs migrants et de joueurs franciliens les après-midis de chaque samedi à partir du 30 septembre 2017.

Dans Actualités
Également dans Ressources

Dossier de la séance du Conseil départemental du 18 mai 2017

Publié le par Service Coopération territoriale

Mots-clés : CG CD Rapport Séance Délibération Assemblée

Envoyer par mail

Retrouvez ici le dossier de la séance du Conseil départemental du 18 mai 2017 !

Ordre du jour :

- Mise en œuvre du plan Petite enfance et parentalité 2015-2020 – Bilan 2016 et perspectives 2017.

- Avis du Département sur le programme prévisionnel des investissements (PPI) pour les lycées de la Région Île-de-France.

- Rapport d’information sur la mise en œuvre du plan Mobilités durables 2016-2020 et perspectives pour 2017-2018.

- Désaffectation de l’assiette foncière de l’ancien collège Maurice-Thorez de Stains.

- Suppression de la ZAC départementale Cornillon-Sud (Saint-Denis) par arrêté préfectoral.

- Mise à jour annuelle du tableau des emplois départementaux.

- Recrutement d’emplois saisonniers pour la période estivale 2017.

Communication

- Compte rendu au Conseil départemental de l’exercice des délégations prévues aux articles L 3211-2, L 3221-10-1, L 3221-12 ou L 3221-12-1 du code général des collectivités territoriales.

- Compte rendu au Conseil départemental de l’exercice de la délégation prévue par l’article L 3221-11 du code général des collectivités territoriales (marchés sans formalités préalables)

Retrouvez les dossiers des autres séances du Conseil départemental sur la page Assemblées départementales !

Connectez-vous pour accéder à l'ensemble des documents du centre de ressources partenaires