Aménagement du territoire & Développement durable

Dossier d’organisation de la viabilité hivernale - DOVH

Anticipation, mobilisation et sécurité,

Chaque année à l’entrée de l’hiver, le Conseil départemental de Seine-Saint-Denis édite son Dossier d’Organisation de la Viabilité Hivernale - DOVH

Économie & Emploi

30 NOVEMBRE / EUROPE/ EDAYPARIS

Le Mouvement Européen – France, Le Taurillon et Toute l’Europe suivent pour vous le European Business Day, événement européen majeur organisé à Paris le 30 novembre prochain.

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Société & Citoyenneté

Rencontre de la coopération internationale"

Zoom sur Figuig, au Maroc. Le mardi 20 février 2018.

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Solidarité

Championnat de foot de l’Intégration et de la Solidarité

Un championnat de foot 5 accueillera chaque samedi des équipes composées de joueurs migrants et de joueurs franciliens les après-midis de chaque samedi à partir du 30 septembre 2017.

Dossier de la séance du Conseil départemental du 23 mars 2017

Publié le par Service Coopération territoriale

Mots-clés : CG CD Rapport Séance Délibération Assemblée

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Retrouvez ici le dossier de la séance du Conseil départemental du 23 mars 2017 !

Ordre du jour :

- Nouvel engagement en faveur de l’insertion – Signature d’une convention avec l’État

- Obtention du label Territoire à Énergie Positive pour la Croissance verte

- Approbation des statuts de l’Association de préfiguration du pôle sport et handicap – Désignation du représentant du Conseil départemental à son Assemblée générale constitutive

- Fixation des taux de répartition du produit de la taxe d’aménagement

- Approbation de la transformation de l’Institution interdépartementale des barrages réservoirs du Bassin de la Seine en syndicat mixte ouvert et adoption des statuts destinés à régir le fonctionnement du syndicat issu de cette transformation

Désignation

- Conférence intercommunale du logement des établissements publics territoriaux – Désignation du représentant du Département

Retrouvez les dossiers des autres séances du Conseil départemental sur la page Assemblées départementales !

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