Aménagement du territoire & Développement durable

Rapport annuel 2016 sur la qualité du service public d’assainissement

Ce document a pour vocation de porter à la connaissance du public, usagers et partenaires, les informations relatives à l’assainissement sur le territoire séquano-dionysien. Il présente et permet de suivre l’activité du service départemental d’assainissement et affine ainsi la compréhension des enjeux de la protection et du respect de l’environnement.

Économie & Emploi

AAP FSE Développer les projets de coordination et d’animation de l’offre en faveur de l’nsertion et L’ESS

Coordination et animation de l’offre départementale en faveur de l’insertion par l’activité économique

Le présent appel à projets vise à sélectionner les structures qui mettront en oeuvre les opérations relevant du dispositif « Coordination et animation de l’offre départementale en faveur de l’insertion par l’activité économique ».

Date limite de dépôt : 6 mai 2017

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Société & Citoyenneté

21 septembre 2017 : Journée internationale de la Paix

Monsieur Stéphane TROUSSEL, Président du Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
&
Monsieur Abdel SADI, Vice-président du Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis, en charge de la Coopération Décentralisée et de la Culture de la Paix

ont le plaisir de vous convier aux initiatives pour la Paix et la non-violence en Seine-Saint-Denis du 21 septembre au 2 octobre 2017.

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Solidarité

Championnat de foot de l’Intégration et de la Solidarité

Un championnat de foot 5 accueillera chaque samedi des équipes composées de joueurs migrants et de joueurs franciliens les après-midis de chaque samedi à partir du 30 septembre 2017.

Dossier de la séance du Conseil départemental du 23 mars 2017

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Mots-clés : CG CD Rapport Séance Délibération Assemblée

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Retrouvez ici le dossier de la séance du Conseil départemental du 23 mars 2017 !

Ordre du jour :

- Nouvel engagement en faveur de l’insertion – Signature d’une convention avec l’État

- Obtention du label Territoire à Énergie Positive pour la Croissance verte

- Approbation des statuts de l’Association de préfiguration du pôle sport et handicap – Désignation du représentant du Conseil départemental à son Assemblée générale constitutive

- Fixation des taux de répartition du produit de la taxe d’aménagement

- Approbation de la transformation de l’Institution interdépartementale des barrages réservoirs du Bassin de la Seine en syndicat mixte ouvert et adoption des statuts destinés à régir le fonctionnement du syndicat issu de cette transformation

Désignation

- Conférence intercommunale du logement des établissements publics territoriaux – Désignation du représentant du Département

Retrouvez les dossiers des autres séances du Conseil départemental sur la page Assemblées départementales !

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