Aménagement du territoire & Développement durable

Rapport annuel 2016 sur la qualité du service public d’assainissement

Ce document a pour vocation de porter à la connaissance du public, usagers et partenaires, les informations relatives à l’assainissement sur le territoire séquano-dionysien. Il présente et permet de suivre l’activité du service départemental d’assainissement et affine ainsi la compréhension des enjeux de la protection et du respect de l’environnement.

Économie & Emploi

AAP FSE Développer les projets de coordination et d’animation de l’offre en faveur de l’nsertion et L’ESS

Coordination et animation de l’offre départementale en faveur de l’insertion par l’activité économique

Le présent appel à projets vise à sélectionner les structures qui mettront en oeuvre les opérations relevant du dispositif « Coordination et animation de l’offre départementale en faveur de l’insertion par l’activité économique ».

Date limite de dépôt : 6 mai 2017

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Société & Citoyenneté

La Commission européenne a lancé une appli Erasmus

Aujourd’hui, la Commission européenne lance officiellement à Strasbourg l’application Erasmus + pour téléphone portable et tablette.

L’application Erasmus + a été conçue pour les étudiants, les jeunes en formation professionnelle et les participants à des échanges de jeunes.

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Solidarité

Championnat de foot de l’Intégration et de la Solidarité

Un championnat de foot 5 accueillera chaque samedi des équipes composées de joueurs migrants et de joueurs franciliens les après-midis de chaque samedi à partir du 30 septembre 2017.

Dossier de la séance du Conseil départemental du 28 septembre 2017

Publié le par Service Coopération territoriale

Mots-clés : CG CD Rapport Séance Délibération Assemblée

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Retrouvez ici le dossier de la séance du Conseil départemental du 28 septembre 2017 !

Ordre du jour :

- Plan départemental d’accompagnement de la candidature de Paris aux Jeux Olympiques et Paralympiques – Création du dispositif « Génération 2024 »

- Participation du département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics de Seine-Saint-Denis au titre de l’année 2018

- Fusion de Seine-Saint-Denis Habitat et de Romainville Habitat – Approbation de la procédure et transmission au Préfet de la Seine-Saint-Denis

- Adoption du nouveau règlement départemental de sécurité sur les réseaux d’assainissement du département de la Seine-Saint-Denis

- Rapport annuel 2017 sur le soutien du Département aux partenaires associatifs au titre de l’année 2016

- Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire en application du décret 2016-1123

- Prise de participation de la société anonyme d’économie mixte locale SOGARIS au capital de la société par actions simplifiée Paris Fret Terminal

- Politique départementale en matière d’hébergements alternatifs à la prise en charge hôtelière : premier bilan et perspectives

Désignations

- Conseil de l’Institut d’études européennes de l’université Paris 8 Vincennes Saint-Denis – Désignation de représentants du Département

Retrouvez les dossiers des autres séances du Conseil départemental sur la page Assemblées départementales !

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